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The Antibody Series #2 | Définition via la force de liaison dans les revendications d’anticorps : quand “binds strongly… but only minimally…” devient un piège de manque de clarté.
janvier 2026
La définition d’un anticorps par sa force de liaison est une pratique courante dans les revendications de brevets, mais elle peut rapidement devenir un piège au regard de l’article 84 CBE sur la clarté. Dans ce deuxième volet de notre série, nous analysons une décision des Chambres de recours de l’OEB qui illustre pourquoi des termes relatifs comme « binds strongly » ou « only minimally » peuvent compromettre la solidité d’une revendication. Découvrez les enseignements pratiques pour sécuriser votre stratégie de protection IP.
Les Chambres de recours de l’OEB (BoA) sont l’instance d’appel qui réexamine les décisions de l’Office Européen des Brevets. Dans cette affaire, elles ont examiné une revendication d’anticorps en recours.
Le cas réel : Vous développez un anticorps anti-PSMA. Au laboratoire, il donne un signal fort sur des cellules LNCaP et peu ou pas de signal sur des cellules n’exprimant pas PSMA. Vous souhaitez protéger cette sélectivité et vous l’écrivez dans la revendication avec des mots courants du laboratoire.
Claim 1 :
“1. An isolated monoclonal antibody or an antigen binding portion thereof which
a) binds to prostate specific membrane antigen in its native form occurring on the surface of tumor cells
b) can be internalized by a tumor cell,
c) binds strongly to LNCAP cells but not or only minimally to cells which lack expression of prostate specific membrane antigen and
d) is linked to a label or a cytotoxic agent, characterized in that
e1) it comprises at least three of the CDR sequences selected from the group consisting of the CDRs designated as CDR H1, H2, H3, L1, L2, and L3 as shown in Fig. 21 or
e2) it comprises at least three of the CDR sequences selected from the group consisting of the CDRs designated as CDR H1, H2, H3, L1, L2 and L3 as shown in Figure 20.”
Début de l’histoire : Il s’agit d’un point de clarté au titre de l’article 84 CBE. Ce point “strongly/minimally” n’était pas le sujet principal de la décision. Il a été soulevé par la Chambre en recours.
L’enseignement du BoA : “Strongly” et “minimally” sont des termes relatifs. Ici, la revendication ne donne aucun repère opérationnel pour distinguer ce qui est “fort” de ce qui est “minimal”. La Chambre relève notamment :
- L’absence d’anticorps de référence.
- L’absence de valeurs ou de plages d’affinité déterminées par une méthode spécifiée.
Elle souligne aussi que “minimally” peut inclure une réactivité croisée. L’argument selon lequel un pathologiste comprendrait ces termes n’a pas convaincu, car la personne du métier n’est pas limitée à un pathologiste et l’appréciation peut varier.
Conseil pratique de redaction : Si vous revendiquez une sélectivité de liaison, remplacez les mots relatifs par des éléments qu’un tiers peut reproduire et mesurer de façon comparable. Exemple concret :
- Un test défini (FACS, ELISA, SPR, BLI).
- Une condition de mesure (concentration d’anticorps, temps d’incubation, température, tampon, nombre de lavages).
- Un seuil chiffré (par ex. EC50 ≤ X, KD ≤ Y, MFI ≥ Z, ratio signal LNCaP / négatif ≥ N).
- Un contrôle ou un standard de référence.
Si vous ne pouvez pas fixer ces critères, privilégiez une définition structurelle de l’anticorps et laissez la liaison comme propriété démontrée dans la description.
Disclaimer : Ceci n’est pas un conseil juridique ; seulement un schéma pratique à discuter tôt, avant le dépôt.
Source : ECLI:EP:BA:2021:T094116.20210216.
