The Antibody Series #5 | Revendications d’anticorps définies par épitope : quand « se lie à cet épitope » devient un risque d’insuffisance

Les Chambres de recours de l’OEB (BoA) sont l’instance d’appel qui réexamine les décisions prises à l’OEB ; ici, elles ont examiné un recours dans une procédure d’opposition, après révocation d’un brevet portant sur un anticorps.

Le cas réel : Vous avez un anticorps anti IL 23 prometteur. Des données structurales vous indiquent qu’il contacte deux zones de IL 23p19. Vous rédigez une revendication fonctionnelle couvrant non seulement votre anticorps, mais aussi d’autres anticorps qui viseraient le même épitope, afin de garder de la marge pour optimiser les séquences et corriger des points classiques comme l’agrégation, la viscosité, la stabilité ou un risque d’immunogénicité.

Claim 1 :
“1. An antibody, or antigen binding fragment thereof, that binds to human IL-23p19 at an epitope comprising residues 82-95 and residues 133-140 of SEQ ID NO: 29.”

Début de l’histoire : La division d’opposition a révoqué le brevet pour insuffisance de description (Articles 83, 100(b)). C’était le point central du dossier. 

L’enseignement du BoA : Définir un anticorps uniquement par sa liaison à un épitope discontinu ne revient pas à protéger un seul anticorps. Cela revient à revendiquer une famille d’anticorps qui partagent la même cible épitopique. Le brevet doit donc donner à une équipe de scientifiques compétents les moyens concrets d’obtenir d’autres anticorps entrant dans la portée des revendications sans effort excessif, donc sans devoir multiplier les tests essais/erreurs exploratoires.

Ici, le raisonnement est pratique : Le fait d’identifier l’épitope d’un anticorps candidat ne suffit pas. Pour une revendication “binds to epitope X”, la demande doit encore expliquer comment obtenir, sans charge excessive, d’autres anticorps tombant dans cette portée, avec un schéma de génération et de criblage réellement reproductible. La Chambre a considéré que l’enseignement du brevet ne permettait pas, au-delà de l’anticorps exemplifié et de variantes très proches, d’aboutir de manière fiable à d’autres anticorps couvert par la revendication.

Conseil pratique de rédaction : Si vous visez une protection par épitope, donnez un immunogène pertinent, une stratégie de sélection et de criblage qui permette réellement d’isoler des anticorps dirigés contre cet épitope discontinu, et idéalement plusieurs anticorps représentatifs, ou des éléments structuraux communs qui relient clairement la portée revendiquée à ce que vous avez effectivement rendu reproductible.

Disclaimer : Ceci n’est pas un conseil juridique ; seulement un schéma pratique à discuter tôt, avant le dépôt.

Source : ECLI:EP:BA:2022:T043520.20220714.