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The FoodTech Series #1 | Revendication multi paramètres, exemples hors revendication : quand l’amélioration tombe et que l’évidence devient plus facile à démontrer
février 2026
Les Chambres de recours de l’OEB (BoA) sont l’instance d’appel qui réexamine les décisions de l’OEB ; ici, elles ont statué sur un recours en opposition relatif à une invention de nutrition clinique pour des patients septiques.
Le cas réel : Vous développez une composition lipidique de nutrition entérale pour des patients à risque de sepsis. Au dépôt, vous rédigez une revendication 1 large, avec plusieurs paramètres techniques et de grandes plages. Vous ajoutez aussi plusieurs cadres d’application dans une seule revendication (medicament, functional food, nutritive product). Votre argumentaire d’activité inventive repose sur une amélioration par rapport à l’art antérieur le plus proche.
Claim 1:
“1. Use of a composition comprising at least one lipid which provides between 35% and 75% of the total energy of the composition, the lipid comprising 25% to 70% by weight of total lipid of MCT (medium chain triglycerides), n-6 and n-3 fatty acids in a ratio n-6/n-3 between 2/1 and 7/1, for the manufacture of a medicament, a functional food or a nutritive product for the treatment or prevention of sepsis or inflammatory shock.”
Le début de l’histoire : La différence technique clé par rapport à l’art antérieur le plus proche tenait surtout à une fraction énergétique lipidique plus élevée. Le brevet tentait d’étayer un effet bénéfique au moyen d’exemples, mais ces exemples ne correspondaient pas, en pratique, aux paramètres de la revendication 1.
L’enseignement du BoA : La Chambre applique un contrôle simple. Si vous vous appuyez sur des essais pour démontrer un effet bénéfique lié à la caractéristique distinctive, les compositions testées doivent correspondre à ce qui est revendiqué. Ici, ce n’était pas le cas.
L’exemple 1 avait un ratio n-6/n-3 de 11.25 et ne contenait pas de MCT. L’exemple 2 avait une teneur lipidique de 15% de l’énergie totale. L’exemple 3 correspondait à la revendication 1, mais n’avait pas été testé.
En conclusion, aucun exemple ne permettait de démontrer une amélioration par rapport à l’art antérieur le plus proche. L’amélioration alléguée n’est donc pas retenue, le problème technique est reformulé comme la simple mise à disposition d’un autre “medicament, functional food or nutritive product”, et l’évidence devient plus facilement démontrable, dès lors que l’ajustement de l’apport énergétique d’une composition nutritionnelle par augmentation des lipides relève d’une pratique de routine.
Conseil pratique de rédaction : plus la revendication 1 est large et multi paramètres au dépôt, plus le risque augmente qu’un exemple clé soit hors revendication, surtout après une limitation contrainte en cours de procédure. Avant dépôt, faites un contrôle strict de vos exemples clés, paramètre par paramètre, sur l’ensemble des caractéristiques de la revendication 1. Puis faites le même contrôle sur vos positions de repli préférées. Cela vous évitera, plus tard, si vous devez limiter la revendication 1 pour sortir un document de l’art antérieur, d’exclure sans le vouloir les seuls modes de réalisation testés qui permettaient de soutenir l’amélioration.
Disclaimer : Ceci n’est pas un conseil juridique ; seulement un schéma pratique à discuter tôt, avant le dépôt.
Source : ECLI:EP:BA:2010:T025407.20101129
