< Retour aux dernières actualités et événements

Articles

The Microbiome Times : ELIGO contre SNIPR : une réflexion sur les stratégies de PI dans un environnement concurrentiel

février 2022

L’associé et avocat en brevets d’HGF Craig Thomson et la directrice des brevets Dr Jennifer Bailey rédigent un article pour The Microbiome Times sur ELIGO contre SNIPR : une réflexion sur les stratégies de PI dans un environnement concurrentiel.

Introduction

En novembre 2021, une procédure d’« Interference » aux États-Unis a entraîné l’annulation de cinq brevets américains détenus par SNIPR TECHNOLOGIES. Il a été conclu que la technologie revendiquée dans ces brevets avait été inventée plus tôt par l’Université Rockefeller. L’Université dispose de sa propre demande de brevet antérieure concernant cette technologie, qui est sous licence à ELIGO BIOSCIENCE. La décision fait l’objet d’un appel.

Les leçons les plus pertinentes sur le plan commercial à tirer de ces procédures concernent la création de stratégies de PI dans un marché en développement et concurrentiel. ELIGO et SNIPR sont tous deux des développeurs reconnus de thérapeutiques du microbiome qui exploitent la spécificité d’édition génique de CRISPR. Ce sont clairement des concurrents qui ont sans doute construit leur portefeuille et leur stratégie de PI en tenant compte de cela.

Objectifs généraux de la stratégie de PI

Les stratégies de PI conçues pour permettre à un innovateur de dominer un domaine en développement et concurrentiel doivent avoir pour objectif à long terme d’obtenir des droits de PI qui correspondent au produit commercial (assurant ainsi un monopole sur les ventes de ce produit). À court terme, la stratégie doit fournir des outils pour lever des investissements (essentiellement en suggérant la faisabilité de l’objectif à long terme).

Mais comment peut-on élaborer la stratégie appropriée si l’on ne connaît pas encore les spécificités du produit qui sera finalement commercialisé ?

Lisez l’article complet ici.

Dernières Actus

Une nouvelle ère pour les brevets liés à l'IA au Royaume-Uni : la Cour suprême s'aligne sur l'OEB

La Cour suprême du Royaume‑Uni a rendu son jugement tant attendu dans l’affaire Emotional Perception AI Limited (EPAI) contre le Comptroller General of Patents, une décision qui modifie de manière …

Lire l'article

The Antibody Series #5 | Revendications d’anticorps définies par épitope : quand « se lie à cet épitope » devient un risque d’insuffisance

          Les Chambres de recours de l’OEB (BoA) sont l’instance d’appel qui réexamine les décisions prises à l’OEB ; ici, elles ont examiné un recours dans une procédure d’opposition, après révocation d’un brevet portant sur un anticorps. Le cas réel : Vous avez un anticorps anti IL 23 prometteur. Des données structurales vous indiquent qu’il contacte deux zones …

Lire l'article

The Deity Shoes case: a question of design activity and the constraints on a designer’s freedom

The footwear brand Deity Shoes sought to enforce their Community Design rights, both registered and unregistered, against Mundorama Confort and Stay Design. However, Mundorama Confort and Stay Design found fault …

Lire l'article

The Antibody Series #4 | Points de pH dans les revendications d’anticorps : quand « même pH » devient un ajout de matière

          Les Chambres de recours de l’OEB (BoA) sont l’instance d’appel qui réexamine les décisions de l’OEB ; ici, elles ont réexaminé une révocation en opposition d’un brevet portant sur un anticorps. Le cas réel : Vous optimisez un anticorps pour améliorer la clearance d’antigène via FcRn …

Lire l'article

The Antibody Series #3 | Noms de code d’anticorps dans les revendications : pourquoi « ACZ885 » n’est pas suffisant pour définir l’anticorps

          Les Chambres de recours de l’OEB (BoA) sont l’instance d’appel qui réexamine les décisions de l’OEB. Dans cette affaire, elles ont examiné une revendication qui identifiait …

Lire l'article

The Antibody Series #2 | Définition via la force de liaison dans les revendications d’anticorps : quand “binds strongly… but only minimally…” devient un piège de manque de clarté.

          La définition d’un anticorps par sa force de liaison est une pratique courante dans les revendications de brevets, mais elle peut rapidement devenir un piège …

Lire l'article

Dates de fermeture des bureaux en décembre 2025 / janvier 2026

Dates de fermeture des bureaux HGF en décembre 2025 / janvier 2026   Royaume-Uni Jeudi 25 et vendredi 26 décembre 2025 FERMÉ Jeudi 1er janvier 2026* FERMÉ * Vendredi 2 …

Lire l'article
Event - 14th janvier 2026

Séminaire sur Les conséquences de G1/24 - quelque chose a-t-il changé ?

HGF organise un événement sur Les conséquences de G1/24 – quelque chose a-t-il changé ? Il sera suivi d’un réseautage, d’un apéritif et de collations. Le séminaire aura lieu le mercredi …

Détails de l'événement