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Contester les brevets accordés : une comparaison entre l’Europe et les États-Unis
octobre 2021
Date de l'événement: 6 mai 2026
HGF et Knobbe Martens organisent un webinaire le 3 novembre.
Contester les brevets accordés : une comparaison entre l’Europe et les États-Unis
Dans ce webinaire, nous comparerons et opposerons les mécanismes de contestation des brevets en Europe et aux États-Unis. En particulier, nous nous concentrerons sur les procédures d’opposition devant l’Office européen des brevets (OEB) ainsi que sur les procédures devant le Patent Trial and Appeal Board (PTAB) aux États-Unis. Des comparaisons seront établies entre chacune des juridictions, illustrées par des études de cas à titre d’exemples. De plus, le panel fournira des conseils pratiques sur la façon de maximiser les chances de succès dans chaque juridiction.
Ce webinaire couvrira :
- Un aperçu du processus d’opposition européen et du processus des procès PTAB aux États-Unis en général, y compris l’examen inter partes (IPR) et l’examen post-octroi (PGR)
- Considérations tactiques et approche avant de déposer une opposition en Europe ou une requête pour IPR/PGR aux États-Unis
- Discussion des principales différences entre les procédures d’invalidité européennes et américaines
- Mises à jour de la pratique en Europe, y compris l’utilisation de la visioconférence pour les procédures orales et les modifications du règlement de procédure des chambres de recours
- Mises à jour de la pratique aux États-Unis, y compris les refus discrétionnaires et les nombreuses contestations de la règle NHK-Fintiv, qui peut bloquer les IPR lorsqu’un litige en cours existe
- Considérations stratégiques pour décider s’il faut contester un brevet américain ou un brevet européen.
Intervenants
- Dr Adam Hines, HGF
- Christy Lea, Knobbe Martens
- Sabing Lee, Knobbe Martens
