Fuelling IP: les chocs des prix du pétrole et du gaz vont‑ils réchauffer ou refroidir le paysage de la PI dans le secteur de l’énergie ?

Volatilité explosive des prix de l’énergie

Les développements récents au Moyen-Orient ont une nouvelle fois mis en lumière la fragilité des marchés mondiaux de l’énergie. Les perturbations du transit de gaz naturel liquéfié (GNL) et de pétrole par le détroit d’Ormuz, combinées aux dommages causés aux infrastructures de traitement du pétrole et du gaz et à l’intensification du risque géopolitique, ont contribué à une forte hausse des prix du pétrole et du gaz, avec un impact significatif sur les économies qui restent fortement dépendantes des importations de combustibles fossiles.

Une grande partie des commentaires entourant ces événements s’est concentrée sur les conséquences économiques et politiques immédiates, ainsi que sur les implications en matière de sécurité énergétique. Ce qui est moins souvent abordé, en revanche, est la manière dont les périodes de volatilité énergétique influencent l’innovation et, par conséquent, la stratégie de propriété intellectuelle.

Tendances historiques

ont montré que lorsque les prix du pétrole baissent, les acteurs du secteur deviennent plus litigieux, la concurrence accrue induite par les prix plus bas rééquilibrant le rapport coûts-bénéfices de l’engagement de procédures judiciaires.

En ce qui concerne les dépôts de brevets, en période de bas prix du pétrole, certaines entreprises augmentent leurs budgets de PI, redirigeant des capitaux qui auraient autrement été consacrés à l’exploitation commerciale vers une augmentation des dépôts de brevets, afin de sécuriser des parts de marché accrues et/ou des revenus de licence à l’avenir. D’autres entreprises, en revanche, face à la baisse des prix, réduisent leur budget de PI afin de diminuer les coûts et de maintenir leur rentabilité.

La question se pose naturellement de savoir si l’inverse de ces tendances peut être attendu dans le contexte actuel de prix élevés du pétrole et de forte volatilité.

À moyen terme, l’activité de dépôt de brevets a généralement augmenté dans le secteur indépendamment du prix du pétrole, l’intensité des dépenses publiques européennes en R&D dans le domaine de l’énergie atteignant environ 0,08 % du PIB. Toutefois, on peut s’attendre à ce que les profits exceptionnels réalisés par les producteurs et fournisseurs qui ne souffrent pas directement des difficultés liées à la situation géopolitique actuelle permettent à ces entreprises d’allouer des capitaux supplémentaires à l’expansion de leurs portefeuilles de PI.

En effet, les précédents chocs pétroliers ont entraîné une expansion des infrastructures d’exploration, d’extraction et d’exportation en réponse aux profits exceptionnels et à la réduction de l’offre, ce qui peut freiner l’adoption des énergies renouvelables et d’autres technologies vertes et renforcer les modes existants de production d’énergie.

Toutefois, en se concentrant sur la production d’innovation dans les technologies écologiques et bas carbone, il a été démontré que l’innovation verte globale, mesurée par le nombre total et la valeur économique des brevets verts, augmente en réponse aux chocs de demande pétrolière [2]. Fait intéressant, la même étude conclut cependant que les producteurs de pétrole ralentissent leur activité d’innovation verte en réponse aux chocs de demande pétrolière, affichant un comportement différent de la tendance générale.

Nouvelles priorités

Pour les pays particulièrement exposés aux chocs des prix du pétrole, notamment de nombreuses économies européennes et asiatiques dépendantes des importations d’énergie, la volatilité constitue une incitation à diversifier l’approvisionnement énergétique. En pratique, cela se traduit par un accent accru sur la production nationale d’énergies renouvelables, le stockage de l’énergie, les carburants alternatifs et, lorsque cela est possible, par une pression politique visant à accroître la production nationale de pétrole et de gaz. Au fil du temps, cette évolution entraîne de nouvelles priorités en matière de recherche et développement, remodelant les lieux où l’innovation se produit et, en particulier, les technologies qui attirent les investissements.

Il est donc avantageux pour les innovateurs du secteur de l’énergie de réfléchir à la manière dont la situation actuelle peut orienter leur stratégie de PI. Par exemple, les Philippines, l’Indonésie et le Vietnam sont chacun en état d’urgence nationale en raison de la crise du carburant, avec une intervention étatique sur le marché et l’annulation de vols par les compagnies aériennes nationales en raison d’une pénurie de carburant aviation. Ces pays correspondent également à des marchés où les secteurs des énergies renouvelables se développent rapidement et devraient voir leur croissance s’accélérer à la lumière de la crise actuelle.

Ces pays ne sont généralement pas considérés comme faisant partie d’un portefeuille mondial de PI pour les innovateurs du secteur de l’énergie, bien qu’une protection par brevet puisse y être obtenue efficacement via le programme ASEAN Patent Examination Co-operation (ASPEC), qui permet une procédure d’examen commune pour les pays participants, en anglais.

De même, si la volonté de réduire la dépendance au pétrole et au gaz entraîne une intensification de la concurrence entre les fournisseurs de solutions énergétiques alternatives, ce secteur pourrait connaître une augmentation des procédures contentieuses. Il est donc avantageux pour les parties intéressées d’examiner leur stratégie de PI, par exemple leurs procédures divisionnaires/de continuation ou leur stratégie d’exclusion du système de la JUB (UPC) en conséquence.

Il ne s’agit là que de quelques exemples des considérations stratégiques que les innovateurs des secteurs du pétrole et du gaz, des énergies renouvelables, du stockage et des réseaux devraient prendre en compte.

Conclusion

Les chocs des prix du pétrole et du gaz font la une pour leur impact immédiat sur la géopolitique et l’économie, mais leur influence à plus long terme est plus subtile et structurelle. En orientant les efforts d’innovation et les flux de capitaux, ils façonnent également le paysage de la propriété intellectuelle qui sous-tend la transition énergétique. Il est donc impératif d’élaborer une stratégie qui tienne compte des évolutions de la topographie de la PI et en tire parti afin d’assurer le succès commercial.

L’équipe Énergie de HGF dispose de nombreuses années d’expérience dans le traitement de ce type de questions et se tient à la disposition des acteurs du secteur de l’énergie pour les conseiller sur la manière d’atteindre leurs objectifs commerciaux au moyen d’une stratégie de PI adaptée aux réalités en rapide évolution du secteur.

[1] Huq, N. (7 mars 2016). Avec la baisse des prix du pétrole, les actions en contrefaçon de brevet entre concurrents sont en hausse. Patent, Trademark & Copyright Law Daily, 44(PTD). Bloomberg BNA.

[2] Xiaolu Hu, Jing Yu, Angel Zhong, The asymmetric effects of oil price shocks on green innovation, Energy Economics, volume 125, 2023, 106890, https://doi.org/10.1016/j.eneco.2023.106890.

Cet article a été rédigé par le conseil en brevets James Hitchen et le stagiaire conseil en brevets Joseph Todd.