< Retour aux dernières actualités et événements

Articles

Protégez-le avant de le promouvoir : conseils en propriété intellectuelle pour les innovateurs MedTech

octobre 2025

Vous avez développé un nouveau produit médical ? C’est fait.

Vous avez des billets pour une conférence MedTech passionnante pour présenter votre nouveau produit ? C’est fait.

Propriété intellectuelle ? Pardon ?

Dans l’excitation de lancer un nouveau produit MedTech sur le marché, il peut être facile de négliger ou de reporter les questions de propriété intellectuelle. Ne le faites pas !

Il est préférable de régler les questions de propriété intellectuelle dès le départ et avant que des problèmes plus importants ne surviennent.

Lors du développement de votre produit, vous pourriez vouloir ou avoir besoin de le confier à des groupes de discussion et à des utilisateurs pour qu’ils l’essaient et le testent afin qu’ils puissent bénéficier de votre produit avant sa mise sur le marché. Vous devrez être en mesure d’en discuter avec eux et de recevoir leurs commentaires. Ils devront pouvoir utiliser et expérimenter le produit pour l’évaluer. Vous souhaitez le faire dans un environnement ouvert et collaboratif, mais sans compromettre vos droits de propriété intellectuelle. C’est beaucoup plus facile si tout le monde comprend ce qui est confidentiel. Personne ne veut regarder par-dessus son épaule en se demandant si une collaboration précédente ou une discussion de groupe de discussion aura un impact négatif sur une demande de brevet. Vous craignez peut-être que les conversations sur la propriété intellectuelle soient délicates ou potentiellement rebutantes pour ceux avec qui vous souhaitez travailler, mais les problèmes qui semblent importants au départ sont susceptibles de s’évaporer lors de la discussion – alors soyez audacieux et ayez des discussions ouvertes et franches sur la confidentialité et la propriété afin de savoir ce qui vous appartient à protéger.

Il en va de même pour les collaborateurs. Si vous identifiez qui possède quels aspects de la propriété intellectuelle au début de la relation et tout au long du processus de développement, il sera beaucoup plus facile de traiter les questions de propriété que d’avoir à les revoir et à se souvenir qui a eu quelle idée. Qui veut avoir une conversation acrimonieuse sur les aspects juridiques après coup, alors que vous voulez vraiment mettre votre nouveau produit médical sur le marché et aider ceux qui en ont besoin ? Personne.

De plus, une mauvaise définition des relations peut entraîner de mauvais résultats lors de la protection du produit. Pouvez-vous prouver que vous possédez la propriété intellectuelle ? Y a-t-il une cession en place transférant la propriété intellectuelle à votre entreprise ? Sans une chaîne de propriété juridique claire en place, toute demande de brevet ou de dessin peut être vulnérable aux attaques. Il peut être difficile de prouver que vous possédez une invention et que vous êtes en droit de déposer des brevets pour celle-ci. Malgré les avantages que votre nouveau produit apporte aux patients, une chaîne de propriété non prouvée ou peu claire peut faire échouer votre protection de PI sur un détail technique.

Si vous ne savez pas ce qui doit être gardé secret, ce qui doit être protégé ou ce dont vous pouvez discuter plus librement pendant le développement et le marketing de votre produit, HGF peut vous aider. Nous sommes experts dans l’identification de toute propriété intellectuelle que vous possédez, ainsi que dans l’élaboration et la mise en œuvre de stratégies de protection pour vous aider à éviter les pièges de la PI.

Ne laissez pas les questions de propriété intellectuelle entraver la commercialisation et la livraison de votre nouveau produit médical à ceux qui en ont besoin. Soyez audacieux, ayez des conversations en amont et assurez-vous d’avoir posé les bases pour être protégé. Ensuite, allez profiter de cette conférence.


Cet article a été rédigé par le Directeur des brevets Frazer Bye.

Dernières Actus

Often Copied, Never Equaled: When Do Everyday Items Become Subject of Copyright?

The  borderline between ‘pure’ works of art and mere utilitarian objects” –  Can iconic, yet everyday products be protected under copyright? The above question was posed by Advocate General in …

Lire l'article

T 0883/23: Dosage claims and their entitlement to priority when only the clinical trial protocol was disclosed in the priority application

In a recently issued decision by the EPO’s Board of Appeal (BoA), the BoA held that claims directed to a combination of active pharmaceutical ingredients (APIs) at particular doses were …

Lire l'article

The end of the Brexit overhang for trade marks: review, refile and revoke.

On the 31st December 2025, five years will have passed since the end of the Brexit transitional period on 31st December 2020. Why is this relevant? For UK cloned trade …

Lire l'article
Event - 14th janvier 2026

Seminar on The aftermath of G1/24 - has anything changed?

HGF is hosting a The aftermath of G1/24 – has anything changed? Which will be followed by networking, apero, and snacks. The Seminar will be held on Wednesday, 14th January …

Détails de l'événement

Personal names as 'brands' in the world of fashion

Episode 1 Personal names as ‘brands’ in the world of fashion    

Lire l'article

Colour in fashion and the difficulties of protecting it

Episode 2 Colour in fashion and the difficulties of protecting it  

Lire l'article

Trade marks which are fashion products, and fashion products which are trade marks

Episode 3 Trade marks which are fashion products, and fashion products which are trade marks

Lire l'article

Zombie Fashion Brands

Episode 4 Zombie Fashion Brands  

Lire l'article