L\u2019utilisation de l\u2019intelligence artificielle (IA) a le potentiel d\u2019\u00eatre une force positive majeure, favorisant l\u2019efficacit\u00e9, l\u2019innovation et une meilleure prise de d\u00e9cision dans de nombreux secteurs, y compris dans le domaine de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (PI). Toutefois, ces avantages s\u2019accompagnent de risques importants, et des mesures simples peuvent \u00eatre prises afin de prot\u00e9ger vos actifs de PI et de mieux soutenir votre strat\u00e9gie en la mati\u00e8re.<\/p>\n
Certains probl\u00e8mes li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation de l\u2019IA, comme celui des fausses informations fournies par l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative \u2014 appel\u00e9es hallucinations \u2014 sont bien connus. Cependant, il existe d\u2019autres raisons de faire preuve de prudence dans l\u2019usage de l\u2019IA, notamment lorsqu\u2019il s\u2019agit d\u2019id\u00e9es innovantes et de conseils juridiques.<\/p>\n
Confidentialit\u00e9<\/strong><\/p>\n Les outils d\u2019IA ne sont pas n\u00e9cessairement confidentiels. Les informations fournies aux grands mod\u00e8les de langage (LLM) et aux syst\u00e8mes similaires d\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative peuvent \u00eatre stock\u00e9es dans le syst\u00e8me. Cela peut rendre ces informations vuln\u00e9rables de plusieurs fa\u00e7ons :<\/p>\n Tous ces points correspondent \u00e0 des vuln\u00e9rabilit\u00e9s typiques des syst\u00e8mes informatiques, qui doivent \u00eatre prises en compte dans vos d\u00e9marches de cybers\u00e9curit\u00e9. Toutefois, si vous travaillez sur des innovations et souhaitez prot\u00e9ger votre PI, ces risques peuvent avoir des cons\u00e9quences suppl\u00e9mentaires, potentiellement importantes.<\/p>\n Impact sur la PI<\/strong><\/p>\n Pour obtenir un brevet, une invention doit \u00eatre nouvelle et impliquer une activit\u00e9 inventive. Cela signifie qu\u2019elle ne doit avoir fait l\u2019objet d\u2019aucune divulgation publique avant le d\u00e9p\u00f4t de la demande de brevet.<\/p>\n Comme indiqu\u00e9 ci-dessus, les donn\u00e9es fournies \u00e0 un syst\u00e8me d\u2019IA peuvent \u00eatre vuln\u00e9rables, et donc susceptibles d\u2019\u00eatre divulgu\u00e9es publiquement. Des informations saisies dans un outil d\u2019IA accessible au public pourraient \u00eatre utilis\u00e9es pour entra\u00eener ce dernier, puis \u00eatre restitu\u00e9es dans les r\u00e9ponses fournies \u00e0 d\u2019autres utilisateurs. Le simple fait d\u2019utiliser un mod\u00e8le d\u2019IA exploit\u00e9 par un tiers peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme une divulgation publique, compromettant ainsi la nouveaut\u00e9 de l\u2019invention et donc sa brevetabilit\u00e9.<\/p>\n Parmi les t\u00e2ches courantes susceptibles de poser probl\u00e8me figurent : l\u2019utilisation de l\u2019IA pour d\u00e9velopper ou valider des id\u00e9es, g\u00e9n\u00e9rer ou am\u00e9liorer des descriptions ou des dessins, r\u00e9diger une demande de brevet, ou examiner des documents pr\u00e9par\u00e9s par votre conseil.<\/p>\n M\u00eame si la protection par brevet n\u2019est pas envisag\u00e9e, vous pouvez souhaiter conserver certaines informations confidentielles au sein de votre entreprise. Les secrets d\u2019affaires, informations confidentielles et savoir-faire constituent des actifs de PI pr\u00e9cieux, dont la valeur repose en partie sur leur confidentialit\u00e9. L\u2019utilisation d\u2019outils d\u2019IA publics avec de telles informations peut compromettre cet objectif, car vous perdez le contr\u00f4le sur ces donn\u00e9es.<\/p>\n En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, sauf si une information propri\u00e9taire est prot\u00e9g\u00e9e (par exemple via un d\u00e9p\u00f4t de brevet), elle ne devrait pas \u00eatre saisie dans un outil d\u2019IA public.<\/p>\n Secret professionnel et conseils juridiques<\/strong><\/p>\n De nombreuses personnes utilisent l\u2019IA pour les aider dans des questions juridiques : demander directement un conseil, pr\u00e9parer un briefing pour un avocat, synth\u00e9tiser un avis juridique, obtenir un second avis, voire remplacer un conseil humain. Toutefois, cela peut fragiliser une protection essentielle.<\/p>\n Lorsque vous consultez un professionnel du droit qualifi\u00e9 (conseil en brevets, en marques, avocat), vos \u00e9changes sont prot\u00e9g\u00e9s par le secret professionnel. Cela signifie que, sauf rares exceptions, les informations \u00e9chang\u00e9es et les conseils donn\u00e9s ne peuvent \u00eatre utilis\u00e9s contre vous en justice.<\/p>\n L\u2019IA ne b\u00e9n\u00e9ficie pas de ce secret. Les informations que vous lui fournissez peuvent \u00eatre divulgu\u00e9es dans le cadre de proc\u00e9dures judiciaires. Cela peut affaiblir, voire compromettre votre position. Cela inclut les questions pos\u00e9es, les informations fournies et les r\u00e9ponses g\u00e9n\u00e9r\u00e9es.<\/p>\n Partager avec une IA des conseils re\u00e7us d\u2019un avocat peut \u00e9galement entra\u00eener la perte de cette protection.<\/p>\n Ind\u00e9pendamment du secret professionnel, tester des arguments juridiques via une IA comporte le risque d\u2019obtenir des conseils erron\u00e9s. Les outils d\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative peuvent fournir des r\u00e9ponses tr\u00e8s convaincantes, m\u00eame lorsqu\u2019elles sont factuellement incorrectes, ce qui peut induire un faux sentiment de s\u00e9curit\u00e9 ou cr\u00e9er un doute face \u00e0 des avis divergents.<\/p>\n Comment se prot\u00e9ger<\/strong><\/p>\n Ces \u00e9l\u00e9ments ne signifient pas que l\u2019IA doit \u00eatre exclue du domaine juridique ou de la PI. Utilis\u00e9e avec prudence et avec un regard critique sur les r\u00e9sultats, elle peut offrir un soutien pr\u00e9cieux.<\/p>\n Cependant, la prudence appliqu\u00e9e \u00e0 toute question de PI doit \u00e9galement s\u2019appliquer \u00e0 l\u2019IA. Le principe selon lequel toute information publi\u00e9e en ligne doit \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme une carte postale (non r\u00e9cup\u00e9rable) s\u2019applique tout autant \u00e0 l\u2019utilisation d\u2019outils d\u2019IA publics.<\/p>\n Pour limiter les risques :<\/p>\n Ces mesures ne suppriment pas totalement les risques ; il convient donc de rester vigilant et, en cas de doute, de demander conseil. Les professionnels de la PI privil\u00e9gient toujours un \u00e9change pr\u00e9alable afin d\u2019identifier les risques et d\u2019exploiter l\u2019IA de mani\u00e8re \u00e0 soutenir \u2014 et non compromettre \u2014 la strat\u00e9gie de PI. Cet article a \u00e9t\u00e9 r\u00e9dig\u00e9 par les associ\u00e9s et conseils en brevets Oliver Pooley et Janine Swarbrick.<\/p>\n Cet article a \u00e9t\u00e9 r\u00e9dig\u00e9 par les associ\u00e9es et conseils en Brevets Oliver Pooley<\/a> et Janine Swarbrick<\/a>.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" L\u2019utilisation de l\u2019intelligence artificielle (IA) a le potentiel d\u2019\u00eatre une force positive majeure, favorisant l\u2019efficacit\u00e9, l\u2019innovation et une meilleure prise de d\u00e9cision dans de nombreux secteurs, y compris dans le …<\/p>\n","protected":false},"author":473,"featured_media":9004111222144499,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[536,517],"tags":[],"class_list":["post-9004111222144501","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-articles","category-centre-de-connaissances"],"acf":[],"yoast_head":"\n\n
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