Les Directives 2021 de l’OEB fournissent des orientations indispensables sur la protection des anticorps en Europe.<\/p>\n
Les m\u00e9dicaments biologiques, y compris les anticorps th\u00e9rapeutiques, sont devenus de plus en plus importants pour l’industrie pharmaceutique. L’Office europ\u00e9en des brevets re\u00e7oit un grand nombre de demandes de brevets dans ce domaine, mais l’examen de ces d\u00e9p\u00f4ts peut souvent s’av\u00e9rer difficile. Il est de plus en plus n\u00e9cessaire que les d\u00e9posants comprennent les d\u00e9fis sp\u00e9cifiquement li\u00e9s \u00e0 la brevetabilit\u00e9 des anticorps. En outre, les mandataires en brevets europ\u00e9ens ont demand\u00e9 des directives formelles sur le sujet, au-del\u00e0 de leur propre exp\u00e9rience et de leur connaissance de la jurisprudence pour naviguer dans une proc\u00e9dure parfois incoh\u00e9rente. Fort heureusement, dans l’\u00e9dition 2021 des Directives, l’OEB a d\u00e9sormais publi\u00e9 des lignes directrices formalis\u00e9es sur l’approche des demandes de brevets d’anticorps, accessibles aux mandataires comme aux d\u00e9posants. <\/p>\n
Les nouvelles Directives relatives \u00e0 l’examen de l’OEB (publi\u00e9es en mars 2021) comprennent une section d\u00e9di\u00e9e aux anticorps (G.II.5.6) qui peut \u00eatre consult\u00e9e ici<\/a>. Pour aider les d\u00e9posants, les directives \u00e9mises par l’OEB \u00e9tablissent les diff\u00e9rentes mani\u00e8res de r\u00e9diger des revendications brevetables pour prot\u00e9ger un anticorps. <\/p>\n Les anticorps peuvent \u00eatre d\u00e9finis :<\/p>\n Les points essentiels \u00e0 retenir lors de la r\u00e9daction des revendications d’anticorps sont que la structure doit g\u00e9n\u00e9ralement \u00eatre d\u00e9finie par r\u00e9f\u00e9rence aux six s\u00e9quences CDR, sauf si l’anticorps peut \u00eatre d\u00e9fini par r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 un antig\u00e8ne ou un \u00e9pitope cible nouveau. Lors de l’utilisation d’une d\u00e9finition structurelle ou bas\u00e9e sur la cible, des caract\u00e9ristiques fonctionnelles suppl\u00e9mentaires peuvent \u00eatre ajout\u00e9es pour distinguer l’anticorps d’anticorps similaires connus. L’activit\u00e9 inventive peut \u00eatre un obstacle difficile \u00e0 surmonter, car la non-\u00e9vidence structurelle ne suffira pas \u00e0 elle seule. L’inclusion d’un maximum de donn\u00e9es dans la demande aidera \u00e0 d\u00e9montrer un effet technique pour le nouvel anticorps. <\/p>\n La d\u00e9finition structurelle des anticorps est sans doute la fa\u00e7on la plus courante pour un d\u00e9posant de couvrir un nouveau produit anticorps. Cependant, l’OEB est devenu assez strict quant aux s\u00e9quences du nouvel anticorps qui doivent \u00eatre pr\u00e9sentes dans la revendication. Actuellement, il est requis que les six s\u00e9quences CDR soient fournies dans la revendication, ou soient d\u00e9finies comme faisant partie de s\u00e9quences de r\u00e9gion variable plus grandes utilisant un syst\u00e8me de num\u00e9rotation approuv\u00e9 tel que Kabat, Chothia ou IMGT, qui doit \u00eatre mentionn\u00e9 dans la revendication. Un format de revendication typique serait : \u00ab Un anticorps se liant \u00e0 X qui comprend les s\u00e9quences HCDR1, HCDR2, HCDR3, LCDR1, LCDR2 et LCDR3 des num\u00e9ros SEQ ID : 1, 2, 3, 4, 5, 6 \u00bb. Les exigences de s\u00e9quence peuvent parfois \u00eatre surmont\u00e9es si des donn\u00e9es sont fournies dans la demande pour montrer que toutes les CDR ne sont pas n\u00e9cessaires pour interagir avec l’\u00e9pitope de l’antig\u00e8ne. Dans ce cas, la revendication peut \u00eatre plus large et peut-\u00eatre d\u00e9finir moins de six s\u00e9quences CDR. Il est \u00e9galement possible de contourner l’exigence d’une identit\u00e9 de s\u00e9quence de 100 % pour les six CDR ou domaines variables si la d\u00e9finition de la s\u00e9quence est combin\u00e9e \u00e0 une caract\u00e9ristique fonctionnelle claire. Cette approche permet une certaine variation de s\u00e9quence dans la revendication et est donc moins limitante que la d\u00e9finition de l’anticorps exclusivement par sa structure, tant que les caract\u00e9ristiques fonctionnelles d\u00e9finies correspondent \u00e0 l’effet technique. Les nouvelles directives ont clairement \u00e9tabli que si l’on souhaite obtenir une port\u00e9e de revendication plus large que des s\u00e9quences CDR sp\u00e9cifiques, il est alors vital lors de la r\u00e9daction de la demande de brevet que la description contienne suffisamment de donn\u00e9es pour soutenir une telle port\u00e9e s’\u00e9tendant au-del\u00e0 de la structure. <\/p>\n Une revendication d’anticorps peut \u00e9galement \u00eatre dirig\u00e9e vers l’antig\u00e8ne que l’anticorps cible, mais uniquement si l’antig\u00e8ne est nouveau. Un format de revendication typique serait \u00ab Un anticorps sp\u00e9cifique pour l’antig\u00e8ne X constitu\u00e9 de SEQ ID NO:Y \u00bb. Il faut d\u00e9finir l’antig\u00e8ne sans variabilit\u00e9. Des caract\u00e9ristiques n\u00e9gatives pour exclure certaines cibles peuvent \u00e9galement \u00eatre incluses, par exemple \u00ab Anticorps se liant \u00e0 l’antig\u00e8ne X et ne se liant pas \u00e0 l’antig\u00e8ne Y \u00bb. Selon l’OEB, tout langage ouvert ou variabilit\u00e9 de s\u00e9quence autour de l’antig\u00e8ne rendra la revendication potentiellement d\u00e9pourvue de nouveaut\u00e9 par rapport aux anticorps connus qui pourraient se lier \u00e0 la r\u00e9gion non d\u00e9finie de l’antig\u00e8ne cible. De m\u00eame, l’anticorps peut \u00eatre revendiqu\u00e9 en d\u00e9finissant un \u00e9pitope sp\u00e9cifique nouveau dans un antig\u00e8ne cible, m\u00eame dans un antig\u00e8ne connu. L\u00e0 encore, une telle revendication n\u00e9cessite un langage ferm\u00e9 qui d\u00e9finit soit un fragment d’\u00e9pitope lin\u00e9aire par s\u00e9quence, soit d\u00e9finit clairement les acides amin\u00e9s discontinus d’un \u00e9pitope non lin\u00e9aire. Les revendications bas\u00e9es sur ce format sont moins courantes car les cibles \u00ab nouvelles \u00bb sont rares. La demande doit \u00e9galement fournir une divulgation claire et suffisante pour permettre de d\u00e9terminer si d’autres anticorps se lient au m\u00eame \u00e9pitope ou antig\u00e8ne. La combinaison d’une d\u00e9finition de cible et d’une utilisation m\u00e9dicale est une fa\u00e7on plus courante d’obtenir une couverture plus large des anticorps sous ce format, o\u00f9 l’antig\u00e8ne cible peut \u00eatre connu mais n’\u00e9tait pas connu pour \u00eatre impliqu\u00e9 dans la maladie \u00e0 traiter. Par exemple : \u00ab Un anticorps sp\u00e9cifique pour l’antig\u00e8ne X constitu\u00e9 de SEQ ID NO:Y pour une utilisation dans le traitement de la maladie Z \u00bb. <\/p>\n Les revendications couvrant des anticorps d\u00e9finis par leur antig\u00e8ne cible ou leur \u00e9pitope peuvent \u00e9galement \u00eatre combin\u00e9es avec d’autres caract\u00e9ristiques fonctionnelles, comme les revendications structurelles. Par exemple, \u00ab Un anticorps qui induit l’internalisation du r\u00e9cepteur Y lors de la liaison \u00e0 l’antig\u00e8ne X \u00e0 la surface d’une cellule, o\u00f9 l’antig\u00e8ne X est constitu\u00e9 de SEQ ID NO:Z. \u00bb Les caract\u00e9ristiques fonctionnelles suppl\u00e9mentaires appropri\u00e9es qui peuvent \u00eatre utilis\u00e9es pour aider \u00e0 d\u00e9finir un anticorps comprennent : l’affinit\u00e9 de liaison, les propri\u00e9t\u00e9s neutralisantes, l’induction de l’apoptose, l’internalisation des r\u00e9cepteurs, l’inhibition ou l’activation des r\u00e9cepteurs, par exemple. Cependant, il faut \u00eatre prudent lors de la d\u00e9finition d’anticorps exclusivement par l’antig\u00e8ne cible ou l’\u00e9pitope, et d’autres caract\u00e9ristiques fonctionnelles. Si l’art ant\u00e9rieur contient un anticorps avec le m\u00eame antig\u00e8ne cible ou \u00e9pitope utilisant des protocoles d’immunisation ou de criblage, l’OEB supposera que ces anticorps auront les m\u00eames caract\u00e9ristiques fonctionnelles que l’anticorps revendiqu\u00e9 et tomberont donc dans le cadre de la revendication. <\/p>\n Enfin, il est possible de revendiquer un anticorps indirectement. On peut revendiquer un anticorps en d\u00e9finissant la cellule d’hybridome productrice ou le proc\u00e9d\u00e9 de fabrication dudit anticorps, par exemple, l’immunisation d’un animal non humain avec un antig\u00e8ne bien d\u00e9fini qui aboutirait \u00e0 la production de l’anticorps. Une telle revendication peut \u00eatre formul\u00e9e comme suit : \u00ab Un anticorps produit par immunisation d’un animal non humain avec un antig\u00e8ne de SEQ ID NO : X. \u00bb L’inconv\u00e9nient de cette approche est que l’OEB exige que l’antig\u00e8ne immunisant ait une identit\u00e9 de s\u00e9quence de 100 % avec une s\u00e9quence d\u00e9finie, toute variation par rapport \u00e0 celle-ci entra\u00eenerait une port\u00e9e peu claire de l’anticorps revendiqu\u00e9. Pour les revendications d’hybridomes, un d\u00e9p\u00f4t biologique de l’hybridome doit \u00eatre effectu\u00e9 avant le d\u00e9p\u00f4t de la demande conform\u00e9ment aux r\u00e8gles plut\u00f4t strictes sur les d\u00e9p\u00f4ts. <\/p>\n Beaucoup de ces approches individuelles obligent les d\u00e9posants \u00e0 se limiter \u00e0 des revendications \u00e9troites que les concurrents peuvent facilement contourner. Cependant, l’utilisation des formats fournis en combinaison avec une r\u00e9daction soign\u00e9e de caract\u00e9ristiques fonctionnelles bien d\u00e9finies, y compris les utilisations m\u00e9dicales, laisse place \u00e0 des revendications plus larges. <\/p>\n En plus de fournir des orientations sur les formats de revendication admissibles, l’OEB a fourni des directives sur les exigences pour d\u00e9montrer efficacement l’activit\u00e9 inventive (GL.II.5.6.2). L’OEB consid\u00e8re le domaine des anticorps comme un domaine technologique mature, et que l’homme du m\u00e9tier conna\u00eet les techniques courantes pour am\u00e9liorer les propri\u00e9t\u00e9s des anticorps, comme la r\u00e9duction de l’immunog\u00e9nicit\u00e9 par l’humanisation. Par cons\u00e9quent, pour d\u00e9montrer une activit\u00e9 inventive, il doit y avoir un effet surprenant par rapport aux anticorps connus, comme une activit\u00e9 th\u00e9rapeutique am\u00e9lior\u00e9e ou une meilleure affinit\u00e9. C’est sur l’activit\u00e9 inventive que la plupart des demandes rencontrent des difficult\u00e9s, m\u00eame lorsqu’elles ont obtenu la nouveaut\u00e9 par rapport \u00e0 l’art ant\u00e9rieur et la clart\u00e9 en utilisant un format de revendication acceptable comme ceux d\u00e9crits ci-dessus. <\/p>\n La raison principale en est que l’activit\u00e9 inventive ne sera pas reconnue pour un nouvel anticorps qui se lie \u00e0 un antig\u00e8ne connu sur la seule base que la structure du nouvel anticorps est diff\u00e9rente de celles de l’art ant\u00e9rieur. La non-\u00e9vidence structurelle seule ne suffit pas pour obtenir une revendication accord\u00e9e en Europe, m\u00eame si cela peut \u00eatre suffisant dans d’autres pays, et est consid\u00e9r\u00e9 comme suffisant pour les structures chimiques. <\/p>\n Cependant, si l’on peut montrer que la nouvelle structure fournit un effet technique inattendu, ou surmonte des difficult\u00e9s dans la production de l’anticorps, alors l’activit\u00e9 inventive serait reconnue. Id\u00e9alement, il faut d\u00e9montrer avec des donn\u00e9es dans la demande telle que d\u00e9pos\u00e9e que l’anticorps se lie \u00e0 la cible pr\u00e9vue et a son effet biologique attendu comme pr\u00e9vu, et en outre que l’anticorps poss\u00e8de une caract\u00e9ristique fonctionnelle sup\u00e9rieure aux anticorps similaires de l’art ant\u00e9rieur. Cela peut alors \u00eatre utilis\u00e9 comme base pour argumenter en faveur d’une activit\u00e9 inventive. Ces caract\u00e9ristiques fonctionnelles suppl\u00e9mentaires peuvent \u00eatre celles mentionn\u00e9es ci-dessus, par exemple une meilleure affinit\u00e9, une activit\u00e9 th\u00e9rapeutique am\u00e9lior\u00e9e, une toxicit\u00e9 ou une immunog\u00e9nicit\u00e9 r\u00e9duites ou une r\u00e9activit\u00e9 crois\u00e9e r\u00e9duite. Cependant, il devient plus difficile d’argumenter avec succ\u00e8s que certains de ces effets fonctionnels (comme une meilleure affinit\u00e9) sont non \u00e9vidents car des am\u00e9liorations comme la liaison \u00e0 haute affinit\u00e9 deviennent plus courantes dans les anticorps modernes. Cela a conduit \u00e0 l’inclusion de combinaisons de premi\u00e8res et secondes caract\u00e9ristiques fonctionnelles dans les revendications. <\/p>\n Fournir autant de donn\u00e9es que possible est crucial pour soutenir l’activit\u00e9 inventive et aussi la possibilit\u00e9 d’obtenir une port\u00e9e de revendication plus large. Pour obtenir un brevet d\u00e9livr\u00e9, la demande doit clairement mettre en \u00e9vidence les avantages de l’anticorps revendiqu\u00e9 et inclure des donn\u00e9es qui permettront des arguments r\u00e9ussis face aux objections d’activit\u00e9 inventive. Des donn\u00e9es comparatives avec des anticorps similaires connus ou m\u00eame les propres candidats anticorps non pr\u00e9f\u00e9r\u00e9s du d\u00e9posant peuvent aider \u00e0 d\u00e9montrer que l’anticorps pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 a des propri\u00e9t\u00e9s qui vont au-del\u00e0 d’une alternative tout aussi \u00e9vidente. <\/p>\n Dans l’ensemble, les nouvelles directives fournissent une aide \u00e0 la r\u00e9daction de formats de revendication d’anticorps appropri\u00e9s que les d\u00e9posants trouveront utiles pour atteindre une revendication brevetable. Les directives ne modifient pas l’approche de l’OEB pour l’examen des revendications d’anticorps. Cependant, elles devraient apporter un r\u00e9sultat plus coh\u00e9rent et pr\u00e9visible de la part des examinateurs, ce qui est \u00e0 saluer. <\/p>\n <\/p>\n Cet article a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9par\u00e9 par Eleanor Purnell<\/a>, Directrice des brevets chez HGF, et Dr Amy Dawson<\/a>, Mandataire en brevets stagiaire.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Les Directives 2021 de l’OEB fournissent des orientations indispensables sur la protection des anticorps en Europe. 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