{"id":9004111222136804,"date":"2023-08-09T11:13:57","date_gmt":"2023-08-09T10:13:57","guid":{"rendered":"https:\/\/www.hgf.com\/?p=9004111222136804"},"modified":"2025-11-13T20:09:28","modified_gmt":"2025-11-13T20:09:28","slug":"inquiet-des-brevets-des-concurrents-que-faire-et-que-ne-pas-faire","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.hgf.com\/fr\/centre-de-connaissances\/articles\/inquiet-des-brevets-des-concurrents-que-faire-et-que-ne-pas-faire\/","title":{"rendered":"Inquiet des brevets des concurrents ? Que faire (et que ne pas faire) !"},"content":{"rendered":"<p class=\"p__large\">Ces derni\u00e8res ann\u00e9es, des progr\u00e8s significatifs ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9s dans la compr\u00e9hension de l&#8217;importance de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (PI) pour la valeur des entreprises. Cela s&#8217;est traduit par une sensibilisation accrue aux risques potentiels associ\u00e9s \u00e0 la contrefa\u00e7on involontaire de brevets de tiers. <\/p>\n<p class=\"p__large\">Souvent, cependant, les entreprises manquent d&#8217;une strat\u00e9gie solide pour traiter de tels risques. Cela tend \u00e0 entra\u00eener la mise en \u0153uvre d&#8217;approches instinctives, qui sont inefficaces, perturbatrices et risquent d&#8217;occasionner des dommages en elles-m\u00eames. Avec une meilleure compr\u00e9hension et un soutien appropri\u00e9, une att\u00e9nuation des risques efficace et efficiente est possible.  <\/p>\n<p>Cette pr\u00e9occupation est compr\u00e9hensible et justifi\u00e9e. Les recours potentiellement disponibles pour un demandeur qui obtient gain de cause dans un litige de contrefa\u00e7on de brevet incluent une injonction, une ordonnance de remise ou de destruction d&#8217;articles contrefaisants et des dommages-int\u00e9r\u00eats, ou un compte de profits. Il y a \u00e9galement le co\u00fbt de monter une d\u00e9fense, qui dans certains cas peut \u00eatre le fardeau le plus lourd de tous.  <\/p>\n<p>Les gestionnaires strat\u00e9giques diligents chercheront donc souvent \u00e0 r\u00e9duire ou \u00e9liminer le risque de contrefaire des brevets de tiers. C&#8217;est g\u00e9n\u00e9ralement le point de d\u00e9part d&#8217;une activit\u00e9 de \u00ab libert\u00e9 d&#8217;exploitation \u00bb. Il s&#8217;agit d&#8217;un exercice potentiellement inestimable s&#8217;il est effectu\u00e9 correctement, mais s&#8217;il est mal ex\u00e9cut\u00e9, il peut conduire \u00e0 la distraction, \u00e0 la frustration, \u00e0 des r\u00e9sultats inexacts et m\u00eame \u00e0 une augmentation du risque.  <\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<h4>Voici mes conseils pour la libert\u00e9 d&#8217;exploitation :<\/h4>\n<h5><strong>Conseil num\u00e9ro un : objectifs r\u00e9alistes<\/strong><\/h5>\n<p>Le syst\u00e8me de brevets est tel qu&#8217;un degr\u00e9 d&#8217;incertitude et de risque est pratiquement in\u00e9vitable.<\/p>\n<ul>\n<li>Les demandes de brevet ne sont pas publi\u00e9es avant environ 18 mois apr\u00e8s leur d\u00e9p\u00f4t. Par cons\u00e9quent, il y a toujours 18 mois de nouvelles demandes de brevet dont on ne sait rien. <\/li>\n<li>Les <u>demandes<\/u> de brevet peuvent \u00eatre recentr\u00e9es, g\u00e9n\u00e9ralement de mani\u00e8res multiples (et potentiellement impr\u00e9visibles) avant qu&#8217;elles ne soient accord\u00e9es, rendant leur port\u00e9e de protection incertaine jusqu&#8217;\u00e0 leur octroi.<\/li>\n<li>L&#8217;interpr\u00e9tation de ce qu&#8217;un brevet prot\u00e8ge est, dans une mesure limit\u00e9e, sujette aux caprices de l&#8217;opinion.<\/li>\n<li>Aucune recherche de demandes\/brevets potentiellement pertinents n&#8217;est susceptible d&#8217;\u00eatre parfaite.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Sans cette compr\u00e9hension, la direction strat\u00e9gique, les investisseurs et\/ou les partenaires peuvent explicitement ou implicitement rechercher la certitude que ce qui est con\u00e7u ne devrait manifestement pas contrefaire des brevets de tiers. Cependant, comprendre qu&#8217;il existe un degr\u00e9 d&#8217;incertitude inh\u00e9rente red\u00e9finit n\u00e9cessairement la nature de l&#8217;analyse de libert\u00e9 d&#8217;exploitation et les attentes qui l&#8217;entourent. Aucune demande de certitude, g\u00e9n\u00e9r\u00e9e en interne ou en externe, n&#8217;est r\u00e9aliste. N\u00e9anmoins et de mani\u00e8re critique, <strong>le risque peut g\u00e9n\u00e9ralement \u00eatre significativement g\u00e9r\u00e9 et\/ou att\u00e9nu\u00e9,<\/strong> et travailler pour y parvenir est souvent la meilleure approche.   <\/p>\n<h5><strong>Conseil num\u00e9ro deux : engagement d&#8217;un conseil en brevets<\/strong><\/h5>\n<p>Si une tentative est faite d&#8217;assigner une t\u00e2che de libert\u00e9 d&#8217;exploitation \u00e0 des ing\u00e9nieurs de conception internes sans pr\u00e9voir le soutien d&#8217;un conseil en brevets, il est probable que :<\/p>\n<ul>\n<li>La t\u00e2che appara\u00eetra intimidante et\/ou m\u00eame insurmontable, conduisant g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 la frustration et\/ou \u00e0 proc\u00e9der dans une direction inefficace et inutile.<\/li>\n<li>Des conclusions incorrectes et dommageables sont atteintes concernant le risque de contrefa\u00e7on et\/ou les att\u00e9nuations possibles. Les causes communes incluent l&#8217;omission de tenir compte de la dur\u00e9e de vie du brevet, l&#8217;omission de tenir compte des consid\u00e9rations juridictionnelles, l&#8217;omission d&#8217;appr\u00e9cier les distinctions mat\u00e9rielles entre les demandes de brevet et les brevets, le manque de compr\u00e9hension de la fa\u00e7on dont un brevet d\u00e9finit ce qui est r\u00e9ellement prot\u00e9g\u00e9, et le manque d&#8217;exp\u00e9rience dans la fa\u00e7on dont les brevets sont interpr\u00e9t\u00e9s par les tribunaux. <\/li>\n<li>Il y aura une tentation de rechercher des approches \u00ab rem\u00e8de miracle \u00bb, qui en r\u00e9alit\u00e9 apportent peu. Mention sp\u00e9ciale ici aux rapports de cartographie de brevets. Ceux-ci ont leur place pour offrir une intelligence g\u00e9n\u00e9rale sur les concurrents, mais ne conviennent pas pour comprendre et att\u00e9nuer des risques sp\u00e9cifiques.  <\/li>\n<li>Il y aura une distraction significative de l&#8217;activit\u00e9 principale de conception.<\/li>\n<li>Il y aura des d\u00e9clarations potentiellement dommageables (exactes ou non) enregistr\u00e9es dans des dossiers physiques et\/ou \u00e9lectroniques, qui peuvent plus tard faire l&#8217;objet d&#8217;une d\u00e9couverte (pr\u00e9sentation forc\u00e9e \u00e0 la partie adverse) pendant un litige. Cela peut \u00eatre dommageable pour un dossier de d\u00e9fense. <\/li>\n<\/ul>\n<p>Un conseil en brevets exp\u00e9riment\u00e9 sera en mesure d&#8217;auditer une entreprise d&#8217;un point de vue PI et de travailler avec cette entreprise pour d\u00e9velopper une strat\u00e9gie d&#8217;analyse de libert\u00e9 d&#8217;exploitation qui correspond au budget, \u00e0 la tol\u00e9rance au risque et aux circonstances commerciales. De mani\u00e8re critique, le conseil en brevets effectuera la substance de tout travail d&#8217;analyse d\u00e9taill\u00e9e, avec le soutien de l&#8217;entreprise, et proposera toutes att\u00e9nuations conseill\u00e9es. L&#8217;engagement au niveau de la direction strat\u00e9gique est recommand\u00e9 afin que les attentes soient raisonnablement encadr\u00e9es et que la confiance soit conf\u00e9r\u00e9e.  <\/p>\n<h5><strong>Conseil num\u00e9ro trois : il n&#8217;y a pas de raccourcis, mais il y a la priorisation<\/strong><\/h5>\n<p>Une analyse fiable et r\u00e9v\u00e9latrice de brevets de tiers est, en tout volume significatif, relativement co\u00fbteuse. C&#8217;est parce qu&#8217;il faut du temps, une expertise significative et de l&#8217;exp\u00e9rience pour analyser de mani\u00e8re fiable le risque de contrefa\u00e7on et la validit\u00e9 des brevets, ainsi que pour proposer des att\u00e9nuations appropri\u00e9es. Par cons\u00e9quent, il est g\u00e9n\u00e9ralement important de prioriser, en comprenant o\u00f9 se trouvent les plus grands risques pour votre entreprise. Particuli\u00e8rement dans le cas de produits\/processus complexes, un objectif de \u00ab comprendre notre position sur tout \u00bb est rarement pratique ou proportionn\u00e9.   <\/p>\n<h5><strong>Conseil num\u00e9ro quatre : bien choisir le moment <\/strong><\/h5>\n<p>Il n&#8217;y a pas de solution unique, mais un point optimal commun pour commencer s\u00e9rieusement est lorsqu&#8217;une conception initiale est en cours de finalisation. Bien qu&#8217;un exercice de cadrage large plus pr\u00e9coce puisse \u00eatre utile, je recommande d&#8217;\u00e9viter de tenter de concevoir par examen de brevets (\u00ab concevoir dans les lacunes \u00bb). Adopter cette approche tend \u00e0 \u00e9touffer l&#8217;innovation, donne des solutions sous-optimales et\/ou conduit au d\u00e9couragement. De m\u00eame, enqu\u00eater pour la premi\u00e8re fois seulement au moment o\u00f9 un engagement significatif a \u00e9t\u00e9 pris envers une conception sp\u00e9cifique est ind\u00e9sirable, car cela peut augmenter le co\u00fbt associ\u00e9 \u00e0 l&#8217;att\u00e9nuation de tout risque d\u00e9couvert.   <\/p>\n<p>Une r\u00e9vision p\u00e9riodique est \u00e9galement g\u00e9n\u00e9ralement conseill\u00e9e. La question de la libert\u00e9 d&#8217;exploitation implique de nombreuses parties <u>dynamiques<\/u> : le processus d&#8217;examen et d&#8217;amendement pour les demandes de brevet, le corpus de brevets en vigueur \u00e0 un moment donn\u00e9, et souvent le processus de conception de l&#8217;entreprise concern\u00e9e. Par cons\u00e9quent, toute analyse de libert\u00e9 d&#8217;exploitation effectu\u00e9e repr\u00e9sente un \u00ab instantan\u00e9 \u00bb au moment pertinent, qui peut devenir obsol\u00e8te.  <\/p>\n<h5><strong>Conseil num\u00e9ro cinq : d\u00e9fense active<\/strong><\/h5>\n<p>Il est souvent sous-estim\u00e9 que la taille et la qualit\u00e9 du propre portefeuille de brevets d&#8217;une entreprise peuvent \u00eatre critiques pour \u00e9viter un litige d\u00e9fensif. Construire la force de votre propre portefeuille \u00e0 un niveau qui est au moins proportionnel \u00e0 vos niveaux d&#8217;innovation et \u00e0 votre taille peut aider \u00e0 servir de police d&#8217;assurance. Sp\u00e9cifiquement, cela peut augmenter la probabilit\u00e9 d&#8217;un r\u00e8glement n\u00e9goci\u00e9 favorable, d&#8217;un partenariat, d&#8217;une fusion ou d&#8217;une acquisition.  <\/p>\n<p>En conclusion, les activit\u00e9s de libert\u00e9 d&#8217;exploitation peuvent \u00eatre relativement complexes et dynamiques, mais avec un cadrage r\u00e9aliste et un soutien professionnel, elles n&#8217;ont pas besoin d&#8217;\u00eatre destructrices et stressantes. De plus, elles peuvent significativement r\u00e9duire le risque pour votre entreprise et m\u00eame \u00eatre satisfaisantes et agr\u00e9ables (c&#8217;est une r\u00e9action \u00e9tonnamment commune !) <\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>Si vous souhaitez en savoir plus sur l&#8217;analyse et l&#8217;att\u00e9nuation des risques li\u00e9s \u00e0 la PI pour votre entreprise, contactez <a href=\"mailto:marketing@hgf.com\">marketing@hgf.com<\/a>.<\/strong><\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<hr>\n<p class=\"p__medium\">Cet article a \u00e9t\u00e9 r\u00e9dig\u00e9 par le Directeur des Brevets <a href=\"https:\/\/www.hgf.com\/fr\/our-people\/john-hawtree\/\">John Hawtree<\/a>.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Ces derni\u00e8res ann\u00e9es, des progr\u00e8s significatifs ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9s dans la compr\u00e9hension de l&#8217;importance de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (PI) pour la valeur des entreprises. 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